Mentions légales
MENTIONS LÉGALES
Nom de la société : IMO.TER
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (SARL)
Siège social : 15 rue Pierre de Ronsard, 41000 Blois, France
N° SIRET : 437 885 684 00047
RCS : Blois B 437 885 684
N° TVA intracommunautaire : FR32437885684
Code NAF : 6810Z — Activités des marchands de biens immobiliers
Directeur de la publication : Alain LEMESLE
Contact :
contact@imo-ter.fr
02 54 43 46 65
https://imo-ter.fr
HÉBERGEMENT
Hébergeur : OVH SAS
Adresse : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Capital social : 10 174 560 €
RCS : Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE : 2620Z
N° TVA intracommunautaire : FR22424761419
Site web : www.ovh.com
CONCEPTION ET DÉVELOPPEMENT
Le site imo-ter.fr a été conçu et développé en interne par l’équipe d’IMO.TER.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L’ensemble du site imo-ter.fr, sa structure, ses contenus (textes, images, vidéos, graphismes, logo, documents, etc.) sont la propriété exclusive de la société IMO.TER, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou dénaturation, totale ou partielle, est strictement interdite sans l’autorisation écrite préalable d’IMO.TER.
Cela inclut les bases de données présentes sur le site, protégées par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle (loi du 11 juillet 1998 et directive européenne du 11 mars 1996).
RESPONSABILITÉ
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DONNÉES PERSONNELLES
Les informations collectées via les formulaires de contact sont strictement destinées à la gestion des demandes entrantes. Elles ne sont ni revendues, ni transmises à des tiers.
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